Archives documents CVO

Retrouvez tous les documents de la Contribution Interprofessionnelle Obligatoire CVO des années précédentes :

CVO 2019

	Lettre aux Propriétaires forestiers
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime Le mot de Bruno LAFON, président du Syndicat des Sylviculteurs du Sud-Ouest et de la Section Spécialisée Pin Maritime
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	Tableau des entreprises collectrices CVO 2019
	Notice explicative 2019
	Lettre aux Communes et collectivités
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration Communes et collectivités CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Communes et collectivités
	Notice explicative 2019
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois 2019
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration Entreprises CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Entreprises
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	Tableau de ventilation du chiffre d’affaires 2018 pour le calcul de la CVO 2019 pour les coopératives ayant jusqu’à 2 filiales
	Tableau de ventilation du chiffre d’affaires 2018 pour le calcul de la CVO 2019 pour les coopératives ayant jusqu’à 6 filiales
	Tableau des propriétaires collectés CVO 2019
	Notice explicative 2019
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2019- aucune activité redevable de la CVO en 2018 »
	Accord interprofessionnel relatif au financement des actions de France Bois Forêt pour la période 2020-2022
	Accord interprofessionnel relatif au financement des actions de France Bois Forêt pour la période 2017-2019
	Arrêté d’extension du 20.12.2016 relatif à l’Accord interprofessionnel 2017
	Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne Communication commune Fédération des Tonneliers de France / France Bois Forêt
	Vos questions

CVO 2018

	Lettre aux Propriétaires forestiers
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	Notice explicative 2018
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Propriétaires forestiers
	Lettre aux Communes et collectivités
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration Communes et collectivités
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Communes et collectivités
	Notice explicative 2018
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Communes et collectivités
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois 2018
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration Entreprises
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Entreprises
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2018 — Tableau des tiers collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)
	Notice explicative 2018
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Entreprises
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation des CVO collectées pour le compte de tiers
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2018 aucune activité redevable de la CVO en 2017 »
	Communication commune Fédération des Tonneliers de France / France Bois Forêt Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne

CVO 2017

	Lettre aux Propriétaires forestiers
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	Notice explicative 2017
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Propriétaires forestiers