Archives documents CVO

 CVO 2017

Retrouvez tous les documents de la Cotisation Volontaire Obligatoire 2017

	Lettre aux Propriétaires forestiers
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	Notice explicative 2017
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Propriétaires forestiers
	Lettre aux Communes et collectivités
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Communes et collectivités
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Communes et collectivités
	Notice explicative 2017
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Communes et collectivités
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois 2017
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Entreprises
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Entreprises
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2017 — Tableau des tiers collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)
	Notice explicative 2017
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Entreprises
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation des CVO collectées pour le compte de tiers
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2017 aucune activité redevable de la CVO en 2016 »
	Communication commune Fédération des Tonneliers de France / France Bois Forêt Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne

 CVO 2016

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	Notice générale 2016
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois
	CVO 2016 — Bordereau de déclaration Entreprises
	CVO 2016 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2016 — Tableau des tiers collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Entreprises
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation des CVO collectées pour le compte de tiers
	Modèle d’attestation expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation expert-comptable « aucune activité redevable de la CVO en 2015 »
	Communication commune Fédération des Tonneliers de France – France Bois Forêt Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne
	Notice générale 2016
	Lettre aux propriétaires forestiers 2016
	CVO 2016 – Bordereau de déclaration propriétaires
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Propriétaires forestiers
	Notice générale 2016
	Lettre aux communes et collectivités 2016
	CVO 2016 – Bordereau de déclaration collectivités
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Communes et collectivités

CVO 2015

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	Notice générale 2015
	Lettre aux entreprises
	CVO 2015 – Bordereau de déclaration entreprises
	CVO 2015 -Tableau des propriétaires collectés (format PDF)
	CVO 2015 -Tableau des propriétaires collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)
	Modèle d’attestation expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation expert-comptable « aucune activité redevable de la CVO en 2014 »
	Communication commune Fédération des Tonneliers de France – France Bois Forêt Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne
	Notice générale 2015
	Lettre aux propriétaires
	CVO 2015 – Bordereau de déclaration propriétaires
	CVO 2015 – Tableau des ventes propriétaires
	Notice générale 2015
	Lettre aux collectivités
	CVO 2015 – Bordereau de déclaration collectivités
	CVO 2015 – Tableau des ventes collectivités

CVO 2014

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	Lettre aux propriétaires
	CVO 2014 – Bordereau de déclaration propriétaires
	CVO 2014 – Coupon Réponse Propriétaires forestiers privés
	Lettre aux collectivités
	CVO 2014 – Bordereau de déclaration collectivités
	Lettre aux entreprises
	CVO 2014 – Bordereau de déclaration entreprises
	Lettre Futurobois – contribution CVO 2014
	Notice générale
	Accord interpro FBF 2014-2016 N-B
	Arrete FBF 19_03_2014

CVO 2013

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	Bordereau de déclaration Communes & collectivités 2013
	Bordereau de déclaration Propriétaires 2013
	Bordereau de déclaration Personnes morales 2013
	Lettre aux  propriétaires 2013
	Lettre aux communes 2013
	Lettre aux entreprises 2013
	Notice 2013

CVO 2012

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	Bordereau de déclaration 2012
	Bordereau de déclaration Propriétaires 2012
	Lettre aux propriétaires 2012
	Notice 2012

CVO 2011

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	Lettre aux proprietaires privés
	Notice 2011
	Bordereau de déclaration 2011
	Bordereau de déclaration Collectivités 2011
	Bordereau de déclaration Communes 2011
	Bordereau de déclaration Entreprises 2011
	Bordereau de déclaration Propriétaires 2011
	Lettre de France Bois Forêt 2011