Archives documents CVO - France Bois Forêt

Archives des documents CVO

>> CVO 2022

	Lettre aux Propriétaires forestiers – CVO 2022
	Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers – CVO 2022
	Bordereau Interactif de déclaration Propriétaires forestiers – CVO 2022
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime – CVO 2022
	Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime – CVO 2022
	Bordereau Interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime – CVO 2022
	Tableau des entreprises collectrices – CVO 2022
	Lettre aux Communes et collectivités – CVO 2022
	Bordereau de déclaration aux Communes et collectivités – CVO 2022
	Bordereau Interactif de déclaration Communes et collectivités – CVO 2022
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-Bois – CVO 2022
	Bordereau de déclaration Entreprises – CVO 2022
	Bordereau Interactif de déclaration Entreprises – CVO 2022
	Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers – CVO 2022
	Bordereau Interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers – CVO 2022
	Tableau des propriétaires collectés – CVO 2022
	Notice explicative – CVO 2022
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO » – CVO 2022
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2022 – aucune activité redevable de la CVO en 2021 » – CVO 2022

>> CVO 2021

	Lettre aux Propriétaires forestiers – CVO 2021
	Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers – CVO 2021
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime – CVO 2021
	Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime – CVO 2021
	Tableau des entreprises collectrices CVO 2021
	Lettre aux Communes et collectivités – CVO 2021
	Bordereau de déclaration aux Communes et collectivités – CVO 2021
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-Bois 2021
	Bordereau de déclaration Entreprises – CVO 2021
	Annexe – Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers – CVO 2021
	Tableau des propriétaires collectés CVO 2021
	Notice explicative – CVO 2021
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO » – CVO 2021
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2021 – aucune activité redevable de la CVO en 2020 » – CVO 2020

>> CVO 2020

	Lettre aux Propriétaires forestiers – CVO 2020
	Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers – CVO 2020
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime – CVO 2020
	Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime – CVO 2020
	Tableau des entreprises collectrices CVO 2020
	Lettre aux Communes et collectivités – CVO 2020
	Bordereau de déclaration aux Communes et collectivités – CVO 2020
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-Bois 2020
	Bordereau de déclaration Entreprises – CVO 2020
	Annexe – Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers – CVO 2020
	Tableau des propriétaires collectés CVO 2020
	Notice explicative – CVO 2020
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO » – CVO 2020
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2020 – aucune activité redevable de la CVO en 2019 » – CVO 2020

>> CVO 2019

	Lettre aux Propriétaires forestiers
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime Le mot de Bruno LAFON, président du Syndicat des Sylviculteurs du Sud-Ouest et de la Section Spécialisée Pin Maritime
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	Tableau des entreprises collectrices CVO 2019
	Notice explicative 2019
	Lettre aux Communes et collectivités
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration Communes et collectivités CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Communes et collectivités
	Notice explicative 2019
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois 2019
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration Entreprises CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Entreprises
	CVO 2019 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	Tableau de ventilation du chiffre d’affaires 2018 pour le calcul de la CVO 2019 pour les coopératives ayant jusqu’à 2 filiales
	Tableau de ventilation du chiffre d’affaires 2018 pour le calcul de la CVO 2019 pour les coopératives ayant jusqu’à 6 filiales
	Tableau des propriétaires collectés CVO 2019
	Notice explicative 2019
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2019- aucune activité redevable de la CVO en 2018 »
	Accord interprofessionnel relatif au financement des actions de France Bois Forêt pour la période 2020-2022
	Accord interprofessionnel relatif au financement des actions de France Bois Forêt pour la période 2017-2019
	Arrêté d’extension du 20.12.2016 relatif à l’Accord interprofessionnel 2017
	Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne Communication commune Fédération des Tonneliers de France / France Bois Forêt
	Vos questions

>> CVO 2018

	Lettre aux Propriétaires forestiers
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	Notice explicative 2018
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Propriétaires forestiers
	Lettre aux Communes et collectivités
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration Communes et collectivités
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Communes et collectivités
	Notice explicative 2018
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Communes et collectivités
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois 2018
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration Entreprises
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Entreprises
	CVO 2018 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2018 — Tableau des tiers collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)
	Notice explicative 2018
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Entreprises
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation des CVO collectées pour le compte de tiers
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2018 aucune activité redevable de la CVO en 2017 »
	Communication commune Fédération des Tonneliers de France / France Bois Forêt Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne

>> CVO 2017

	Lettre aux Propriétaires forestiers
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers
	Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime
	Notice explicative 2017
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Propriétaires forestiers
	Lettre aux Communes et collectivités
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Communes et collectivités
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Communes et collectivités
	Notice explicative 2017
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Communes et collectivités
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois 2017
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration Entreprises
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Entreprises
	CVO 2017 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2017 — Tableau des tiers collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)
	Notice explicative 2017
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Entreprises
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation des CVO collectées pour le compte de tiers
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2017 aucune activité redevable de la CVO en 2016 »
	Communication commune Fédération des Tonneliers de France / France Bois Forêt Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne

>> CVO 2016

	Notice générale 2016
	Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois
	CVO 2016 — Bordereau de déclaration Entreprises
	CVO 2016 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers
	CVO 2016 — Tableau des tiers collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Entreprises
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation des CVO collectées pour le compte de tiers
	Modèle d’attestation expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation expert-comptable « aucune activité redevable de la CVO en 2015 »
	Communication commune Fédération des Tonneliers de France – France Bois Forêt Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne
	Notice générale 2016
	Lettre aux propriétaires forestiers 2016
	CVO 2016 – Bordereau de déclaration propriétaires
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Propriétaires forestiers
	Notice générale 2016
	Lettre aux communes et collectivités 2016
	CVO 2016 – Bordereau de déclaration collectivités
	CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Communes et collectivités

>> CVO 2015

	Notice générale 2015
	Lettre aux entreprises
	CVO 2015 – Bordereau de déclaration entreprises
	CVO 2015 -Tableau des propriétaires collectés (format PDF)
	CVO 2015 -Tableau des propriétaires collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)
	Modèle d’attestation expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »
	Modèle d’attestation expert-comptable « aucune activité redevable de la CVO en 2014 »
	Communication commune Fédération des Tonneliers de France – France Bois Forêt Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne
	Notice générale 2015
	Lettre aux propriétaires
	CVO 2015 – Bordereau de déclaration propriétaires
	CVO 2015 – Tableau des ventes propriétaires
	Notice générale 2015
	Lettre aux collectivités
	CVO 2015 – Bordereau de déclaration collectivités
	CVO 2015 – Tableau des ventes collectivités

>> CVO 2014

	Lettre aux propriétaires
	CVO 2014 – Bordereau de déclaration propriétaires
	CVO 2014 – Coupon Réponse Propriétaires forestiers privés
	Lettre aux collectivités
	CVO 2014 – Bordereau de déclaration collectivités
	Lettre aux entreprises
	CVO 2014 – Bordereau de déclaration entreprises
	Lettre Futurobois – contribution CVO 2014
	Notice générale
	Accord interpro FBF 2014-2016 N-B
	Arrêté FBF 19_03_2014

>> CVO 2013

	Bordereau de déclaration Communes & collectivités 2013
	Bordereau de déclaration Propriétaires 2013
	Bordereau de déclaration Personnes morales 2013
	Lettre aux propriétaires 2013
	Lettre aux communes 2013
	Lettre aux entreprises 2013
	Notice 2013

>> CVO 2012

	Bordereau de déclaration 2012
	Bordereau de déclaration Propriétaires 2012
	Lettre aux propriétaires 2012
	Notice 2012

>> CVO 2011

	Lettre aux propriétaires privés
	Notice 2011
	Bordereau de déclaration 2011
	Bordereau de déclaration Collectivités 2011
	Bordereau de déclaration Communes 2011
	Bordereau de déclaration Entreprises 2011
	Bordereau de déclaration Propriétaires 2011
	Lettre de France Bois Forêt 2011

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-advertisement	1 an	Défini par le plugin GDPR Cookie Consent, ce cookie est utilisé pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies de la catégorie "Publicité".
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Analytics ».
cookielawinfo-checkbox-functional	11 mois	Le cookie est défini par le consentement des cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Fonctionnel ».
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Nécessaire ».
cookielawinfo-checkbox-others	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre.
cookielawinfo-checkbox-performance	11 mois	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Performance ».
CookieLawInfoConsent	1 an	Enregistre l'état du bouton par défaut de la catégorie correspondante & le statut du CCPA. Il fonctionne uniquement en coordination avec le cookie principal.
elementor	Jamais	Ce cookie est utilisé par le thème WordPress du site Web. Il permet au propriétaire du site Web de mettre en œuvre ou de modifier le contenu du site Web en temps réel.
viewed_cookie_policy	11 mois	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.

Cookie	Durée	Description
CONSENT	2 ans	YouTube définit ce cookie via des vidéos YouTube intégrées et enregistre des données statistiques anonymes.
_ga	2 ans	Le cookie _ga, installé par Google Analytics, calcule les données des visiteurs, des sessions et des campagnes et assure également le suivi de l'utilisation du site pour le rapport d'analyse du site. Le cookie stocke les informations de manière anonyme et attribue un numéro généré de manière aléatoire pour reconnaître les visiteurs uniques.
_gat_calameo_view	1 minute	Google Analytics définit ce cookie pour limiter le taux de demande.
_gat_gtag_UA_52457762_1	1 minute	Défini par Google pour distinguer les utilisateurs.
_gid	1 jour	Installé par Google Analytics, le cookie _gid stocke des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web, tout en créant un rapport d'analyse des performances du site Web. Certaines des données collectées incluent le nombre de visiteurs, leur source et les pages qu'ils visitent de manière anonyme.

Cookie	Durée	Description
VISITOR_INFO1_LIVE	5 mois 27 jours	Un cookie défini par YouTube pour mesurer la bande passante qui détermine si l'utilisateur obtient la nouvelle ou l'ancienne interface du lecteur.
YSC	session	Le cookie YSC est défini par Youtube et est utilisé pour suivre les vues des vidéos intégrées sur les pages Youtube.
yt-remote-connected-devices	Jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.
yt-remote-device-id	Jamais	YouTube définit ce cookie pour stocker les préférences vidéo de l'utilisateur à l'aide de la vidéo YouTube intégrée.
yt.innertube::nextId	Jamais	Ce cookie, défini par YouTube, enregistre un identifiant unique pour stocker des données sur les vidéos de YouTube que l'utilisateur a vues.
yt.innertube::requests	Jamais	Ce cookie, défini par YouTube, enregistre un identifiant unique pour stocker des données sur les vidéos de YouTube que l'utilisateur a vues.