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ARCHIVES DES DOCUMENTS CVO

Lettre aux Propriétaires forestiers

CVO 2019 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers

CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers

Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime

Le mot de Bruno LAFON, président du Syndicat des Sylviculteurs du Sud-Ouest et de la Section Spécialisée Pin Maritime

CVO 2019 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime

CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime

Tableau des entreprises collectrices CVO 2019

Notice explicative 2019

Lettre aux Communes et collectivités

CVO 2019 — Bordereau de déclaration Communes et collectivités

CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Communes et collectivités

Notice explicative 2019

Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois 2019

CVO 2019 — Bordereau de déclaration Entreprises

CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration Entreprises

CVO 2019 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers

CVO 2019 — Bordereau interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers

Tableau de ventilation du chiffre d’affaires 2018 pour le calcul de la CVO 2019 pour les coopératives ayant jusqu’à 2 filiales

Tableau de ventilation du chiffre d’affaires 2018 pour le calcul de la CVO 2019 pour les coopératives ayant jusqu’à 6 filiales

Tableau des propriétaires collectés CVO 2019

Notice explicative 2019

Modèle d’attestation d’expert-comptable « entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO »

Modèle d’attestation d’expert-comptable « Déclaration CVO 2019-  aucune activité redevable de la CVO en 2018 »

Accord interprofessionnel relatif au financement des actions de France Bois Forêt pour la période 2020-2022

Accord interprofessionnel relatif au financement des actions de France Bois Forêt pour la période 2017-2019

Arrêté d’extension du 20.12.2016 relatif à l’Accord interprofessionnel 2017

Vous êtes tonnelier ? Cette information vous concerne
Communication commune Fédération des Tonneliers de France / France Bois Forêt

Vos questions

Lettre aux Propriétaires forestiers

CVO 2018 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers

CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers

Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime

CVO 2018 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime

CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime

Notice explicative 2018

CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Propriétaires forestiers

Lettre aux Communes et collectivités

CVO 2018 — Bordereau de déclaration Communes et collectivités

CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Communes et collectivités

Notice explicative 2018

CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Communes et collectivités

Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois 2018

CVO 2018 — Bordereau de déclaration Entreprises

CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration Entreprises

CVO 2018 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers

CVO 2018 — Bordereau interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers

CVO 2018 — Tableau des tiers collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)

Notice explicative 2018

CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Entreprises

CVO années antérieures — Bordereau de régularisation des CVO collectées pour le compte de tiers

Modèle d’attestation d’expert-comptable “entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO”

Modèle d’attestation d’expert-comptable “Déclaration CVO 2018 aucune activité redevable de la CVO en 2017”

Communication commune Fédération des Tonneliers de France / France Bois Forêt
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Lettre aux Propriétaires forestiers

CVO 2017 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers

CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers

Lettre aux Propriétaires forestiers section spécialisée Pin maritime

CVO 2017 — Bordereau de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime

CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Propriétaires forestiers section spécialisée Pin Maritime

Notice explicative 2017

CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Propriétaires forestiers

Lettre aux Communes et collectivités

CVO 2017 — Bordereau de déclaration Communes et collectivités

CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Communes et collectivités

Notice explicative 2017

CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Communes et collectivités

Lettre aux entreprises de la filière Forêt-bois 2017

CVO 2017 — Bordereau de déclaration Entreprises

CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration Entreprises

CVO 2017 — Bordereau de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers

CVO 2017 — Bordereau interactif de déclaration des CVO collectées pour le compte de tiers

CVO 2017 — Tableau des tiers collectés (format Excel si plus de 10 propriétaires collectés)

Notice explicative 2017

CVO années antérieures — Bordereau de régularisation Entreprises

CVO années antérieures — Bordereau de régularisation des CVO collectées pour le compte de tiers

Modèle d’attestation d’expert-comptable “entreprise dont les activités n’entrent pas dans le champ de la CVO”

Modèle d’attestation d’expert-comptable “Déclaration CVO 2017 aucune activité redevable de la CVO en 2016”

Communication commune Fédération des Tonneliers de France / France Bois Forêt
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